Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COFFRET ELEGANCE
CGL PACK

Numéro de dépôt :
3193801
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/11/2012
LE COFFRET ELEGANCE de CGL PACK

Présentation de la marque LE COFFRET ELEGANCE

Déposée le 14 novembre 2002 par la société CGL PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE COFFRET ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la société CGL PACK domicilié(e) ZI LES ILES, METZ TESSY,74370 PRINGY - 74370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 663 579 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGL PACK domicilié(e) BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 9 - 74990 - France.

La marque LE COFFRET ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COFFRET ELEGANCE est expirée depuis le 14 novembre 2012.

CGL PACK a également déposé les autres marques suivantes : FASHION PACK , CLIP'N BOX , FRESH'N TOP


CGL PACK - ZI LES ILES, METZ TESSY,74370 PRINGY - 74370 - France - SIREN 428663579


CGL PACK - BP 9020,74990 ANNECY CEDEX 9 - 74990 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Papiers et cartons (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie, l'imprimerie), produits de l'imprimerie, film d'emballage et de conditionnement ; articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) à savoir emballages et articles d'emballage, conditionnement et articles de conditionnement, récipients d'emballage : barquettes, boîtes, supports, plateaux de présentation, coffrets ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : barquettes, boîtes, supports, plateaux de présentation, coffrets, étuis, contenants, sacs, sachets, films et feuilles. Produits en matières plastiques mi-ouvrées notamment transformés pour l'emballage. Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir emballage et articles d'emballage, conditionnement et articles de conditionnement, récipients d'emballage, matériel d'étalage publicitaire, matériel d'étalage pour vitrines à savoir présentoirs, boîtes en matières plastiques transparentes ou non pour le conditionnement et la présentation, caisses et conteneurs en cartons.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.